Catégorie : Thèses

Asmaa BENAABID, La protection de l’acquéreur d’un bien immobilier en droit marocain Nantes Université, 04 septembre 2026 Détails de la soutenance Maeva ATCHIAMAN, L’historicité de la personne – Essai de droit privé sur l’identité...

Bakhtawar ALI, Essais sur les institutions juridiques et le développementAix Marseille Université, 1er juin 2026Détails de la soutenance Héloïse ELOI‐HAMMER, La parole est à l’algorithme. Enquête sur les développements et usages des IA juridiques...

Omid MAJIDI AHI, Le recours aux contre-mesures en droit international économiqueUniversité Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 04 mai 2026Détails de la soutenance Ambre JARASSIER, Les sénatus-consultes napoléoniens, entre constituer et légiférer Nantes Université, 05 mai 2026...

Yarai TOLEDO BARRIOS, Le principe de précaution environnementale : fondements et projection dans l’ordre juridique cubainUniversité Paris Nanterre, 02 avril 2026Détails de la soutenance Julien LANCELIN, La transparence des algorithmesUniversité Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 03...

Cindy FRUGIER, De l’impartialité du juré d’assisesUniversité de Bordeaux, 02 mars 2026Détails de la soutenance Cassandre URVOY, Droit d’auteur et bibliothèqueNantes Université , 02 mars 2026Détails de la soutenance Adama TRAORÉ, L’organisation pour la...

Ariane CORNERIER, Réensauvager les espaces maritimes en Europe ; constitution des dispositifs du seawilding et critères de légitimation (scientifiques, politiques et sociaux) au regard des politiques de protection de la nature Université Paris-Saclay GS,...

Elena BELOVA, Pouvoir de régulation économique de l’État et droits de l’Homme devant la Cour européenne des droits de l’Homme et les tribunaux arbitraux d’investissementUniversité de Lille, 1er décembre 2025Détails de la soutenance  Apolline...

Raymond DJOLGOU, La réglementation environnementale de l’État en droit international des investissements : contribution à l’étude de l’intégration systémique Université Paris Cité, 03 novembre 2025 Détails de la soutenance Antoine HARQUET, La protection de...

Linda Ange FETMOUFA NJENJI, L’action en revendication en matière de propriété industrielle en droits français et OAPI : contribution à la reconnaissance de l’utilité d’un droit au titre Nantes Université, 02 octobre 2025 Détails...

Cyrille VALLET, Du fleuve-objet à la personne-rivière ? L’émergence des discours sur les droits de la nature et la personnalité juridique du fleuve RhôneENS de Lyon, 02 septembre 2025 (soutenance à l’UNIGE, Genève, Suisse)Détails...

Océane MAHE, Les algorithmes dans le processus pénal Nantes Université, 02 juillet 2025 Détails de la soutenance Laurent KERMET, Arbitrage et droit pénalAix Marseille Université, 03 juillet 2025Détails de la soutenance Saskia CONTET, La...

Léo PASCAULT, Openness Commodified: Free Use as Free Labor in UGC Platforms’ Data Capture Model Science Po Paris (Droit), 03 juin 2025 Détails de la soutenance Sophie OLIVIER, Les enjeux de l’asile face à...

Arsène SOWA NIANG, Modernité et efficacité du système fiscal en Afrique centrale (CEMAC) : cas du Cameroun et du Gabon Université Toulouse Capitole, 05 mai 2025 Détails de la soutenance  Narges GARRAFA, La liberté...