[Vient de paraître] Genre, droit et politique | Charles Bosvieux-Onyekwelu et Véronique Mottier (dir.)

Charles Bosvieux-Onyekwelu et Véronique Mottier (dir.), Genre, droit et politique, Paris La Défense : LGDJ, coll. “Droit et Société”, 2022, 262 p.

Le genre et le droit sont deux opérateurs extrêmement puissants de construction du monde social. Ce livre documente leur entrelacement en présentant des recherches novatrices sur l’encadrement politico-légal des questions liées à la différence des sexes. Au-delà de l’introduction du concept de « genre » dans le droit positif français à l’occasion du vote de la loi « Égalité et citoyenneté » en 2016, il s’attaque à des questions brûlantes (violences sexuelles, féminicide, intersectionnalité, dépassement de la binarité sexuée) en France comme à l’étranger. Résolument interdisciplinaire, il réunit des sociologues, des politistes et des juristes, parmi lesquels des expert·e·s en histoire du droit, en droit européen et en droit international ; des sociologues de la famille et du travail ; des spécialistes des organisations internationales ; des chercheur·e·s en études de genre, en théorie politique et en droit des sexualités. La première partie du livre explore les liens entre genre, droit et politique en se demandant de quelle manière le droit (lois, jurisprudence, doctrine) « produit du genre », c’est-à-dire fabrique des identités de genre, des identités sexuelles (qui sont genrées) et des inégalités de genre. La seconde partie du livre pose une question inverse mais complémentaire : de quelle manière est-ce que le genre « produit du droit », c’est-à-dire oriente les pratiques juridiques et sert comme instrument, utilisé de manière parfois subversive, dans les mobilisations politiques visant à transformer le droit ?

Sommaire

Préface

Introduction – Le genre : une dimension politique du droit

Première partie – Le droit comme vecteur des inégalités de genre

Chapitre 1. L’invention trans de l’identité de genre dans le droit français

Chapitre 2. Une lecture féministe du droit : les débats sur l’inclusion du féminicide dans le Code pénal français

Chapitre 3. Les avocat·es en droit de la famille : une division sexuée du travail du droit ?

Chapitre 4. L’invisibilisation des femmes dans les statistiques de la délinquance : le cas des affaires de stupéfiants

Chapitre 5. La prise en charge sanitaire dans les suivis judiciaires de mineur·es : une grille de lecture intersectionnelle

Deuxième partie – Le genre comme vecteur de transformation du droit

Chapitre 6. Les usages du droit dans les luttes pour l’égalité de genre au sein de l’espace régional africain

Chapitre 7. La Cour pénale internationale et les luttes contre les violences sexuelles

Chapitre 8. Comment susciter la mobilisation ? Les défis des militantes de la cause des femmes au Sénégal

Chapitre 9. Droit, identité de genre et orientation sexuelle : une évolution sans subversion

Chapitre 10. Le droit à l’épreuve des dilemmes de l’égalité : de la catégorisation sexuée binaire à l’état civil

Chapitre 11. Les analogies du genre : différance, intrasectionnalité et droit

Conclusion – La trajectoire française de la Feminist Legal Theory

Ont participé à cet ouvrage

Avec les contributions de Kathia BARBIER, Amélie BESCONT, Charles BOSVIEUX-ONYEKWELU, Jacques COMMAILLE, Marion FLÉCHER, Jane FREEDMAN, Lison GUIGNARD, Stéphanie HENNETTE-VAUCHEZ, Liora ISRAËL, Alexandre JAUNAIT, Taïana MARCON, Muriel MILLE, Véronique MOTTIER, Marième N’DIAYE, Bruno PERREAU, Gabrielle SCHÜTZ, Réjane SÉNAC, Arthur VUATTOUX.

Sociologue, Charles Bosvieux-Onyekwelu est chargé de recherche au CNRS, rattaché au Centre Norbert Elias à Marseille (UMR 8562). En 2018, il a été lauréat d’une bourse Fulbright (commission franco-américaine – Northwestern University). Ses travaux portent sur la sociologie du droit, la sociologie des élites et la sociologie du travail. Il a notamment publié dans Droit et société, Sociologie du travail, L’Année sociologique, Zilsel et les Cahiers du genre. Croire en l’État : une genèse de l’idée de service public en France (1873-1940), le livre tiré de sa thèse, est paru en 2020 aux Éditions du Croquant.

Véronique Mottier est directrice d’études en sciences sociales et politiques à Jesus College (Université de Cambridge) ainsi que professeure de sociologie à l’Université de Lausanne. Elle a écrit ou co-édité entre autres les volumes suivants : The DSM-5 as Political Battleground: Gender Identities, Sexual Norms, and Female Desire (numéro spécial, Psychology & Sexuality, 2016, avec Robbie Duschinsky), DSM-5: Classifying Sex (numéro spécial, Archives of Sexual Behavior, 2015, avec Robbie Duschinsky), Sexuality (Sterling, 2010), Feminist Politics of Reproduction (Sage, 2009, avec Natalia Gerodetti), Sexuality: A Very Short Introduction (Oxford University Press, 2008), Pflege, Stigmatisierung und Eugenik (Seismo, 2007, avec Laura von Mandach), Genre et politique (Gallimard, 2000, avec Léa Sgier et Thanh-Huyen Ballmer-Cao), et Politics of Sexuality: Identity, Gender, Citizenship (Routledge, 1998, avec Terrell Carver).