Médecins légistes. Une enquête sociologique | Romain Juston Morival

Romain Juston Morival, Médecins légistes. Une enquête sociologique, Paris : Presses de Sciences Po, 2020, 226 p.

Compte rendu par Dominique Memmi (Centre de recherches sociologiques et politiques de Paris [CRESPPA] )

Cet ouvrage porte sur la médecine légale exercée sur les morts et les vivants. La première, la « médecine légale thanatologique », opérée par des examens sur les cadavres, se pratique dans les instituts médico-légaux (IML), au nombre de 30 en France, employant 33 équivalents temps plein (ETP) en 2012 pour plus de 7000 autopsies annuelles et plus de 4000 levées de corps, auxquels il faut ajouter l’IML de Paris, créé en 1914, avec sa dizaine de médecins libéraux payés à l’acte, et ses 5000 autopsies annuelles. La « médecine légale du vivant » (ou « médecine légale clinique »), beaucoup moins connue, est pourtant largement majoritaire, avec ses 232,5 équivalents temps plein en 2013, et plus de 160 000 actes annuels, pratiquée dans les unités médico-judiciaires (UMJ), au nombre de 51 auxquels il faut ajouter l’UMJ de l’Hôtel-Dieu, ainsi qu’une UMJ privée au nord de Paris.

L’intérêt du livre repose donc d’abord sur les éléments fort précis fournis ici sur cette profession. Il se justifie aussi par son actualité, que trahissent à la fois : la modification récente du dispositif légal (entrée, partielle en 1990 puis générale en 2010,  de la médecine légale à l’hôpital, et réforme des études médicales en 2017 faisant de la médecine légale une spécialité possible pour l’internat à l’issue de l’examen classant national), mais aussi les controverses récentes par exemple autour de deux opérations de police (mort d’Adama Traoré et pénétration anale de « Théo »).

Aux travaux existants sur cet objet (Laurence Dumoulin1 , Jérôme Pelisse et al.2 ), l’auteur oppose une approche d’une part de l’activité concrète de ces métiers, d’autre part une tentative de reconstitution de la chaîne liant experts de médecine légale et tribunaux. Et pour ce faire, il avait dans le cadre d’un travail de terrain entre 2012 et 2016, pour une thèse de sociologie soutenue en 2016, interrogé 55 médecins et 15 magistrats, et assisté à une trentaine d’autopsies et une centaine de consultations médico-judiciaires : une enquête donc imposante, source là encore de maintes informations.

L’objectif de ce travail, nous dit son auteur, est d’étudier le rapport entre médecine et tribunaux, science et droit, mais aussi de s’interroger sur le degré d’autonomie de cette médecine. C’est une manière de participer, nous dit-il, aux recherches en cours sur les effets des innovations dans la manière de dire le droit (recours aux algorithmes et à l’intelligence artificielle). L’analyse est menée en trois temps : une démarche « génétique » d’abord où l’auteur reconstitue l’histoire de l’expertise médico-légale (chap. 1) et les voies par lesquelles on devient médecin légiste (chap. 2) ; une description ensuite de la façon dont ces professionnels effectuent leur travail à l’intention des tribunaux, qu’il s’agisse tant de la « médecine légale du vivant » (chap. 3) que de la « médecine légale thanatologique » (chap. 4) ; enfin l’attention est portée, au bout de la chaîne, sur ce que les magistrats font des qualifications médico-légales (chap. 5). Trois temps de l’analyse qui invitent le lecteur au cœur d’autant de professions et d’institutions : bureaux des médecins dans les unités médico-judiciaires, instituts médico-légaux et leurs salles d’autopsie, tribunaux.

L’auteur revendique dans sa conclusion deux apports essentiels de cet ouvrage : en ce qui concerne le rapport droit/médecine, les preuves « scientifiques » se révèlent en fait coproduites par les médecins, les enquêteurs et les procureurs. En ce qui concerne ensuite l’autonomie des deux professions : celle des magistrats, dans un contexte d’accélération du temps judiciaire, s’avère quelque peu rognée par les rapports médico-légaux. Se dessine par ailleurs, outre une tendance « à redistribuer plus largement l’expertise médico-légale parmi le monde médical, et même paramédical (…), une volonté de la part des médecins légistes, de ne plus être exclusivement les collaborateurs occasionnels du juge » (p. 189), notamment dans le cas des violences faites aux enfants et aux femmes. Inciter les patientes à déposer plainte après l’examen médical, c’est leur faire prendre conscience de la gravité des faits, ce qui conduit à « renverser le schéma médico-légal, l’expertise précédent la plainte » (ibid.).

Mais les enjeux, proprement politiques et sociaux, de cet ouvrage nous paraissent plus considérables que ce que l’auteur lui-même s’autorise à reconnaître. Car des médecins se retrouvent ici rien moins qu’au premier plan de la régulation et de la réparation matérielle et symbolique de la violence sociale. Ce qui les met d’ailleurs en difficulté. Ils ont notamment à décider du nombre de jours d’incapacité temporaire de travail (ITT) consécutifs à des violences subies : une décision aux conséquences matérielles- mais aussi symboliques- importantes puisque des violences n’entrainant aucun jour d’ITT ne sont passibles que d’une « contravention de 4e classe » (750 euros d’amende maximum), si elles entrainent moins de huit jours d’ITT, il s’agira d’une « contravention de 5e classe » (1500 euros maximum), et plus de huit jours signalent en revanche un « délit » dont l’auteur encourt trois ans de prison (chap. 3). Or Romain Juston Morival révèle la très grande variété des évaluations sur ce sujet, la difficulté d’en stabiliser les critères, le sentiment diffus d’arbitraire que cela génère chez leurs auteurs – au point que l’auteur se soit vu demandé « à de nombreuses reprises de donner (son) avis sur le nombre de jours d’ITT à donner à une victime » (p.196) – voire instrumentalisé dans le processus de décision (p.197). Romain Juston Morival propose aussi un riche inventaire des bricolages auxquels ces agents sociaux se livrent sans arrêt pour conjurer cette difficulté. Autre enjeu de taille : des médecins sont appelés ici à collaborer au fond à des opérations de police des frontères, ce qui les met là encore en difficulté, du moins pour certains. Il leur est en effet demandé notamment d’évaluer l’âge « réel » des jeunes migrants dont le sort sera décidé par les tribunaux. Romain Juston Morival met alors en valeur trois figures de rapport aux tribunaux : le « bon expert » qui fait ce qu’on lui demande de faire, le « chercheur » qui se réfugie dans la défense de la scientificité de son travail et le « pédiatre » qui fait prévaloir l’éthique médicale et la protection de ceux qu’il examine (chap. 2). Les citations sont nombreuses et bien choisies.

Cohérente avec l’ampleur de l’enquête, une très grande richesse de l’analyse, donc. Notre seule insatisfaction réside en ce que ces enjeux – dépassant la question strictement disciplinaire du rapport droit/médecine – sont rarement énoncés comme tels. Parler simplement dans le premier cas d’« hétérogénéité du jugement médical » plutôt que, sauf de manière exceptionnelle et par l’autorisation d’une citation, du sentiment d’ « arbitraire » (p. 108), que toute la profession semble pourtant combattre, aplatit un peu le propos. De même la proposition de la catégorisation bon expert / chercheur / pédiatre, fait disparaître ce qui peut apparaître plus fascinant ici : un malaise très inégal dans toute la profession entre ceux qui collaborent au dispositif judiciaire sans état d’âme et ceux que cela rend très mal à l’aise. Un « expert » ne déclare-t-il pas lui-même à propos de l’âge des jeunes migrants : « c’est pour moi un peu du niveau de regarder dans la culotte des petits juifs pendant la guerre pour savoir s’ils étaient circoncis » ? (p.74).

Le souci, certes légitime, de mener à bien descriptions et catégorisations se fait au fond au détriment de la promotion même des découvertes faites par l’auteur, ce qui est un peu dommage. La chose est moins nette quand il s’agit de la médecine légale exercée sur les morts (chap. 4). Les enjeux sont là toujours aussi puissants : il s’agit ici de statuer rien moins que sur des situations ayant entraîné une mort susceptible d’avoir été infligée. Mais les découvertes principales faites alors par l’auteur concernent cette fois quasi exclusivement la distribution des tâches entre monde du droit et médecins. La crainte de ces derniers semble être alors surtout de se tromper. Ils tendent tous cette fois à faire de leur mieux « pour ne pas trop se mouiller » en restant dans leur domaine de compétence, et en se limitant à collaborer à une « coproduction d’un récit sur les faits » (p. 121). Ils concourent, à l’aide de leur autopsie mais aussi des éléments qui leur ont été fournis par les officiers de police judiciaire, à produire un récit qui soit « digeste » (p. 146), et assimilable, fond et forme, par le monde judiciaire. Cette médecine légale-là semble donc moins traversée de tensions.

Ajoutons pour finir que les trois annexes sur le rôle, la posture et l’influence du sociologue sur ses trois terrains, outre qu’elles dénotent souvent un « œil » de la part de l’auteur, sont bienvenues en ce qu’elles corrigent en partie la petite insatisfaction que nous avons exprimée plus haut en ajoutant de la chair à l’analyse.

  1. Laurence Dumoulin, L’expert en justice : De l’invention d’une figure à ses usages, Paris : Economica, collection « Etudes politiques », 2007, 216 p. []
  2. Jérôme Pélisse, Caroline Protais, Keltoume Larchet et Emmanuel Charrier, Des chiffres, des maux et des lettres. Une sociologie de l’expertise judiciaire en économie, psychiatrie et traduction, Paris : Armand Colin, coll. « Recherches », 2012, 285 p. []

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search