Lors de la dernière réunion du Comité éditorial de la revue Droit et Société, une discussion s’est ouverte sur la situation actuelle de nombreux collègues universitaires qui, en différents points du globe, subissent le recul de libertés académiques pourtant traditionnellement établies et juridiquement reconnues. La situation est très préoccupante dans différents pays, y compris européens et censés avoir adhéré à des principes de liberté communs. Or, des institutions et collègues sont aujourd’hui directement menacés. La revue et plus largement l’aventure Droit et Société reposent sur un ensemble de valeurs constitutives d’un certain rapport à l’activité de connaissance et de recherche : l’indépendance à l’égard des institutions, pouvoirs et discours constitués, l’ouverture et le partage intellectuels, le dialogue interdisciplinaire et international. Nous les avons rappelées dans la Lettre-manifeste des 30 ans de la revue, signée par une quarantaine de revues au plan international.

Ces situations ne peuvent nous laisser indifférents et nous sommes tous contraints de nous interroger sur l’avenir de la liberté au sein des démocraties encore « libérales ». La revue se devait donc de ne pas rester muette face à ce qui se joue actuellement, en Hongrie, en Turquie, au Brésil, en Pologne. L’idée de proposer des tribunes reposant sur des analyses fines et documentées a émergé. Nous remercions très sincèrement les auteurs pour leurs contributions, tout à fait éclairantes. La mise en œuvre de ce projet a été confiée à Stéphanie Hennette-Vauchez qui, dans un délai très court, au plus fort de l’été puis de la rentrée, a réuni les noms de collègues, sollicité et obtenu leurs textes, les a elle-même traduits vers le français pour les rendre largement accessibles à nos lecteurs. La Rédaction en chef, au nom de la Revue et de son Comité éditorial, la remercie infiniment et très sincèrement d’avoir mené ce projet avec un engagement et une efficacité remarquables, au seul service du collectif et des valeurs qu’il porte.

La Rédaction de Droit & Société

Le procès des Academics for Peace : histoire ordinaire d’universitaires en régime autoritaire

par Jeanne de Gliniasty (Université de Paris Nanterre, CREDOF)

Maîtresse de conférences en droit public à l’Université Paris Nanterre et membre du Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux (CREDOF), ses travaux de recherche portent sur le droit administratif, les libertés fondamentales et l’épistémologie juridique. À propos des libertés académiques, elle a notamment publié : « Sélection de fait, tabou de droit » (in M. Baubonne, R. Carin, A. Neyrat (dir.), Le contentieux universitaire et la modernité, Paris : LGDJ/Varenne, 2019), et « La rentrée universitaire renvoyée aux calendes grecques », Actualité juridique du droit administratif, 27, 2017. Elle est également l’auteure, avec Stéphanie Hennette Vauchez, d’une analyse plus longue des procès intentés aux signataires d’Academics for Peace en Turquie, voir : « Caglayan Academy », https://journals.openedition.org/revdh/7429

Au commencement il y a une pétition, Academics for Peace, dénonçant en janvier 2016 les violences perpétrées par l’État turc contre les Kurdes dans le sud-est de la Turquie. Le relais dans la presse des pressions politiques exercées à l’encontre des initiateurs de cette pétition a galvanisé une nouvelle vague de signataires, leur nombre atteignant un total de 2212 signatures. Une instruction pénale est alors ouverte et confiée d’emblée à la section en charge du terrorisme et du crime organisé du parquet d’Istanbul. Ce n’est que le début d’une longue traque judiciaire. Les premiers procès ont lieu dès avril 2016. Deux mois plus tard, en juillet 2016, l’état d’urgence instauré offre au pouvoir un motif idéal de dégradation supplémentaire du sort des universitaires pétitionnaires : suppressions de passeports, limogeages à coups de décrets-lois, répressions administratives en tout genre – les présidents d’université préférant souvent prendre les devants – ¹ , mais surtout, donc, répression judiciaire sans relâche dans la droite ligne d’une politique de plus en plus autoritaire et liberticide² . C’est de cette dernière répression dont nous cherchons à rendre compte dans ces quelques lignes, tant l’arbitraire et les anomalies qui l’imprègnent méritent d’être mis au jour.

Comme tout gouvernement cherchant à dissimuler des velléités absolutistes, le pouvoir turc soigne l’image de sa justice. Avant d’esquisser quelques traits des procès universitaires, il n’est donc pas inutile de s’attarder un peu sur la justice telle qu’elle se donne à voir. Il faut s’imaginer avec quelle précaution le pouvoir cajole sa justice : depuis 2011, un Palais de justice hégémonique surplombe la place Caglayan – le Istanbul Adalet Sarayi –, rutilant de granit, protégé par une horde d’agents de sécurité en uniforme, de portiques électroniques, de dispositifs de vidéo-surveillance et de nouvelles technologies en tout genre. Dès l’entrée dans les entrailles de ce monstre, le visiteur se retrouve dans un hall de plusieurs dizaines de mètres de hauteur encerclées de coursives distribuant plus de 300 salles d’audience. Des salles d’audience telles que pourraient en rêver les grandes démocraties : boiseries, ordinateurs, micros modernes, écrans de télévision reproduisant l’audience… si ce n’est qu’elles portent des évocations constantes du pouvoir : portrait chromé d’Atatürk dans chaque salle, drapeaux et épigraphe surplombant l’estrade des juges – « la justice est le fondement de la Nation ». Tout pour impressionner le quidam réfractaire.

Du point de vue juridique, également, le spectacle est bien rôdé. Sur la forme, les procès paraissent respecter les droits de la défense comme le droit au recours. A y voir de plus près, pourtant, c’est bien l’arbitraire qui règne. Car si, dans cette « parodie de justice »³ , un chef d’accusation doit bien être avancé pour pouvoir engager la responsabilité des universitaires, l’inconsistance des faits reprochés et l’extravagance même de l’accusation montrent les premiers signes d’une anomalie. C’est bien en effet pour avoir signé une pétition que les universitaires risquent la prison. Et cette pétition – que l’on peut trouver en ligne aussi bien en anglais qu’en français⁴ – est loin d’être un appel à la haine : elle dénonce par des mots durs une situation plus dure encore. Les charges retenues contre les universitaires sont, en comparaison, d’une gravité époustouflante : jugés par des cours pénales, ils sont assimilés à des criminels de droit commun et le crime qui leur est le plus souvent reproché est celui de propagande terroriste. L’idée est véhiculée selon laquelle la pétition intervenant une semaine après une déclaration du PKK – parti interdit en Turquie – les universitaires auraient, en la signant, manifesté leur soutien à une organisation terroriste. Bien sûr, l’accusation n’apporte aucun élément tangible à l’appui de ces allégations ni ne fournit d’ailleurs la déclaration en question, confessant par là même l’absence de preuve de causalité entre le terrorisme et la pétition.

Ici s’arrête donc l’éventuelle analogie avec toute justice démocratique. La criminalisation des poursuites cache des motivations politiques et c’est en réalité la critique du pouvoir qui, par ces procès absurdes, doit être réduite au silence. La justice devient alors complice d’un pouvoir autoritaire et l’arbitraire judiciaire apparaît comme son meilleur allié. Pour mieux diviser ces universitaires engagés pourtant accusés du même crime, la justice refuse d’abord de reconnaître le caractère collectif de leur action et les juge individuellement. Impossible alors pour eux de présenter une défense commune ni de mettre en avant le caractère collectif et donc politique de l’accusation⁵ . Mais qui dit individuel ne dit pas pour autant personnel : on assiste à des audiences à la chaîne – parfois huit dans une même journée – où il est toujours question d’avoir signé la même pétition, mais où l’accusé, selon la chambre, l’humeur du juge ou le sentiment de repentance qu’il lui inspire, se verra écoper d’une peine allant de 15 à 36 mois.

Outre la peine encourue, le temps de ces procès, souvent interminable est aussi toujours imprévisible. Beaucoup de stratagèmes judiciaires sont en effet déployés pour retarder ou échapper à la sentence : obtenir un sursis, un report, ou encore faire requalifier le crime en une sorte d’outrage à la nation dont la procédure implique l’autorisation du ministre de la Justice et renvoie donc la balle au pouvoir exécutif⁶ .

Plus spécifique encore, il existe en droit turc le mécanisme de la suspension conditionnelle de peine, mécanisme que le juge peut choisir, discrétionnairement, de proposer pour les peines inférieures à 2 ans et s’il perçoit dans le comportement de l’accusé des signes de repentir⁷ . La suspension produit alors les effets suivants : si l’accusé s’abstient de commettre de nouveaux « crimes » dans un délai de cinq ans, le juge pourra lever la peine et éviter son inscription à son casier judiciaire. En outre, le juge qui décide de déclencher la procédure invite la personne poursuivie à solliciter cette suspension de peine. Son approbation est alors interprétée comme un aveu de culpabilité ; il doit accepter le jugement et donc renoncer à son droit au recours. Comme souvent dans les procédures dites de « plaider coupable », cette alternative à la prison laisse entendre que l’accusé peut faire le choix de la liberté et qu’il demeure donc maître, en dernier ressort, de cette dernière. Choix de dupes évidemment, puisqu’on propose aux signataires d’Academics for Peace de troquer leur liberté physique – et tout ce qui s’en suit : vie professionnelle, vie familiale… – et recouvrer le droit d’exercer (sous surveillance) leurs droits contre l’abandon de leur liberté d’expression. Si ce choix paraît particulièrement déroutant pour des femmes et des hommes qui ont déjà livré tant de combats pour défendre leurs libertés, le refus de faire jouer cette procédure a de telles conséquences que la majorité des universitaires l’ont acceptée.

Le temps long de ces procès, la variabilité des chefs d’accusation et des peines, ne sont pas seulement le fait des universitaires cherchant par tout moyen à préserver le plus longtemps possible leur quotidien – une condamnation, outre la perspective de la détention, implique une forme de mort civile par la privation de divers droits civils et politiques. Parfois, ce sont les juges eux-mêmes qui prennent l’initiative de se défaire de ces dossiers, probablement pour certains encombrants. Bien sûr, à l’instar de la chambre 37 bien connue des universitaires pour ses verdicts sévères, certains juges ont l’idée de faire du zèle en poursuivant toujours plus avant la logique de criminalisation des poursuites. D’autres, toutefois, semblent vouloir adopter une position plus attentiste, cherchant par des reports et des renvois à gagner du temps, évitant de prendre des positions tranchées quand l’ennemi du pouvoir peut changer au gré du vent. Cette forme d’inertie est peut-être aussi le signe d’un désaccord, tout du moins d’une volonté de juges qui, potentiellement mal à l’aise avec le principe ou le fondement des poursuites, préfèrent ne pas insulter l’avenir.

Cet arbitraire confine en outre parfois à l’amateurisme, comme le manifeste notamment une absence totale de coordination entre les services gouvernementaux. Alors que beaucoup d’universitaires étrangers et notamment français en poste en Turquie ont été limogés pour ménager le pouvoir tout en préservant les natifs, certains qui avaient demandé leur naturalisation, se sont vu, en plein procès, accorder la nationalité turque. Autre curiosité, plusieurs universités ont fait le choix, sans licencier les signataires, de leur interdire tout déplacement professionnel à l’étranger – invoquant, de manière plus ou moins explicite, le risque d’un délit de fuite et de soustraction, le cas échéant, à la justice. Certains ont exercé un recours devant le juge administratif contre la décision de refus d’ordre de mission à l’étranger et l’un d’entre eux, au moins, a eu gain de cause⁸ . Dans le même ordre d’idées, n’y a-t-il pas quelque incongruité pour le pouvoir en place à proposer en mars 2018 parmi les trois candidat-es à l’exercice des fonctions de juge à la Cour européenne des droits de l’Homme, un signataire d’Academics for Peace ⁹ ? Ces exemples sont autant d’illustrations du degré d’aléa et d’arbitraire qui caractérise ces procès.

Quoiqu’il en soit, toutes ces fluctuations erratiques, dont les effets sont pourtant retentissants pour les femmes et les hommes concerné-es, auraient pu conduire à monter les universitaires les uns contre les autres, les lasser ou encore disperser leur énergie. Mais parce qu’ils ont tôt pris conscience du caractère politique et collectif du crime qui leur est reproché, c’est bien le contraire qui s’est produit. Ayant réagi de manière extrêmement soudée et collective, leur résistance semble aujourd’hui encore – près de trois ans après que la machine judiciaire se soit enclenchée – très déterminée. Pensant diviser les signataires en individualisant les poursuites, le pouvoir a plutôt renforcé leur sentiment d’appartenance et, par là-même, leur résistance à l’oppression. Face, c’est vrai, au climat de suspicion qui règne désormais au sein même des universités, à côté des entreprises de disqualification systématique de l’administration et des atteintes aux libertés académiques, le renforcement de la solidarité offre peut-être même une opportunité nouvelle pour l’université de demain.

Alors quel bilan dresse-t-on de ces procès insensés contre les universitaires ? Sur plus de sept cents signataires poursuivis, deux cents ont été jugés, dont cent soixante ont fait l’objet d’une suspension de peine. Trente-six ont été condamnés à de la prison ferme et quatre ont été physiquement incarcérés¹⁰ . Peut-être certains esprits rationnels se demanderont s’il est finalement nécessaire de se battre, témoigner ou écrire pour quatre universitaires au demeurant désormais libérés¹¹ , et alors qu’on observe partout dans le monde les atteintes extraordinaires commises à l’encontre des libertés humaines ?

L’insupportable aléa qui transparaît derrière le sort réservé en Turquie aux universitaires – comme à tous les corps ou professions les plus enclins à l’indépendance –, constitue l’une des formes les plus ordinaires – et insidieuses parce que relativement discrète – de l’oppression et de la domination qui se jouent dans un régime devenu autoritaire. Le traitement judiciaire de la signature d’une pétition contribue à bureaucratiser la persécution politique, c’est-à-dire à la banaliser et donc à la rendre invisible. Le but de cette sourde répression n’est certainement pas d’ailleurs de faire de la communauté universitaire turque une victime qui bénéficierait, au plus de la protection, au moins de la bienveillance internationale, mais plutôt de faire régner un climat de peur propre à dissuader toute critique et opposition au régime. Les universitaires servent à cet égard d’exemple, mais constituent un groupe suffisamment hétérogène, peu apparent, et dont les intérêts sont souvent trop méconnus pour éveiller les inquiétudes d’une population quant aux conséquences irréversibles qu’un tel retour en arrière augure pour leur démocratie. Car le problème est bien là : la Turquie, membre du Conseil de l’Europe, est une République moderne et laïque, proche des démocraties occidentales. Et c’est d’ailleurs parce que les universitaires turcs sont familiarisés à la liberté académique qu’on ressort choqué, en tant qu’observatrice, de la précarité dans laquelle les a jetés le harcèlement judiciaire auquel ils font face.

Témoigner de cette histoire c’est refuser justement d’en faire une histoire ordinaire. C’est montrer que l’arbitraire avalisé par la justice reste l’arbitraire, et que loin d’être une atteinte triviale, la mise sous silence d’une partie des intellectuels d’un pays constitue les premiers signes de la tyrannie et de l’oppression. Observer cette atteinte et témoigner devient même une leçon pour tout universitaire qui dispose encore, pour quelque temps veut-on croire, de la liberté de dire, d’écrire et de vivre ses convictions et ses combats quels qu’ils soient sans être inquiété.

Le 24 juillet, siégeant en assemblée, la Cour constitutionnelle de Turquie a rendu une décision serrée (huit voix contre huit, le président de la Cour ayant exercé son droit à voix prépondérante) par laquelle elle a jugé que les poursuites à l’encontre des universitaires signataires de la pétition constituaient une atteinte à leur liberté d’expression.

Cette décision marque-t-elle la fin de la justice politique en Turquie ? Quoi qu’il en soit, après quelques signes de recul perceptibles dans les décisions des juges qui ont suivi l’élection à la mairie d’Istanbul défavorable à R. T. Erdogan, le rapport de forces semble être en train de se renverser. La décision de la Cour constitutionnelle et le choix de certaines cours pénales d’abandonner les poursuites laissent en effet penser qu’une nouvelle ère s’annonce en Turquie.

La morale de l’histoire, outre les dégâts irréversibles sur la démocratie et les libertés fondamentales notamment la liberté académique, est que de ce cauchemar est née une magnifique solidarité entre universitaires, de celle qu’on pourrait aimer voir plus souvent chez ceux qui sont encore bien lotis. On ne peut qu’espérer que sur ces cendres renaisse un jour l’université turque.

1. Au 17 mars 2017, le site Academics for Peace recensait un total de 389 signataires exclus par décret, licenciés ou en retraite anticipée forcée, et 491 procédures disciplinaires en cours. [↩]
2. Sur l’ensemble, voir le rapport de Human Rights Foundation for Turkey, Academics for Peace, A Brief History, mars 2019, p. 23 (en ligne : http://www.tihvakademi.org/wp-content/uploads/2019/03/AcademicsforPeace-ABriefHistory.pdf ) [↩]
3. Pour reprendre la formule du billet de notre collègue sociologue Benoit Bastard après son expérience d’observateur de ces mêmes procès : https://afp.hypotheses.org/229 [↩]
4. Sur le site Academics for Peace :  https://barisicinakademisyenler.net/node/63 [↩]
5. La connexité des affaires impliquerait qu’elles soient jugées ensemble. Cette procédure favorable aux universitaires n’a pourtant été suivie que par trois Cours qui ont décidé de renvoyer les décisions pour qu’elles soient traitées conjointement. [↩]
6. Prévue à l’article 301 du Code pénal turc, l’incrimination vise « le dénigrement de l’identité turque » (the denigration of Turkishness). [↩]
7. Il est prévu à l’article 231 du Code de procédure pénale turc. [↩]
8. Nous choisissons ici de ne pas divulguer les noms des universitaires concernés. [↩]
9. Il s’agit de Necati Polat, un spécialiste de relations internationales à l’Université technique du moyen orient d’Ankara (METU). Son nom apparaît sur la liste soumise par le gouvernement turc en mars 2018, après que l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe ait rejeté une première liste de candidat-es au motif qu’ils ne remplissent pas les critères requis. La liste soumise en mars 2018 sera de nouveau rejetée par l’APCOE au motif que tous les candidat-es ne sont pas suffisamment qualifiés ; l’un des trois candidats se retire alors. En avril 2019, suivant la recommandation de l’APCOE, c’est finalement Mme Saadet Yüksel qui a été élue ; M. Polat a obtenu 48 des 176 suffrages exprimés. [↩]
10. Nous nous fondons sur nombre d’éléments statistiques fournis par le collectif d’universitaires pour la paix rencontré sur place et que nous remercions chaleureusement pour son accompagnement. [↩]
11. Cf. la note 1. [↩]