Les robots à l’assaut de la justice | Adrien van den Branden

Adrien van den Branden, Les robots à l’assaut de la justice. L’intelligence artificielle au service des justiciables, Bruxelles : Bruylant, 2019. 

Compte rendu par Laurence Dumoulin (Pacte, Grenoble)

La rencontre entrintelligence artificielle et droit est au cœur de nombreux colloques, ouvrages et dossiers de revues, qui se multiplient depuis le mitan des années 2010 dans une frénésie presque étourdissante. Adrien van den Branden, avocat, spécialiste de droit des nouvelles technologies, acteur d’une legaltech en Belgique et promoteur de l’usage des outils numériques pour les professions juridiques, publie un ouvrage consacré à la « robotisation de la justice » (p.3) en France et en Belgique. Sa réflexion concerne ce que l’intelligence artificielle peut apporter à l’exercice de la justice, en terme de « résolution automatisée des litiges ». L’auteur résume cela sous le terme de « juge robot » largement utilisé au cours de l’ouvrage, entendu comme une machine dont le fonctionnement repose des algorithmes nés de la technologie de deep learning c’est-à-dire fonctionnant par apprentissage à partir de la confrontation à de grandes quantités de décisions jurisprudentielles antérieures.   

L’ouvrage est structuré en six parties, auxquelles s’ajoutent une introduction et une partie conclusive. Une préface, un avant-propos et une postface complètent l’ensemble. La première partie du livre s’ouvre sur le cas d’un individu « condamné par un algorithme ». Il s’agit en substance du récit de l’affaire Loomis c/ Wisconsin, dans laquelle l’utilisation du logiciel Compas (logiciel d’évaluation du risque de récidive créé et commercialisé par la société privée Northpointe) a fait l’objet d’une controverse juridique qui s’est soldée au bénéfice de cette société, laquelle n’a finalement pas été contrainte de divulguer le fonctionnement concret de l’outil, ni envers les juges qui l’utilisent ni envers les justiciables concernés. L’auteur retrace et discute cette affaire, en la mettant en lien avec d’autres exemples marquants deeffets des algorithmes, par exemple dans le monde du baseball où un logiciel rendu visibles certaines performances des joueurs et a ainsi contribué à transformer l’appréciation des qualités de ceux-ci et donc à redistribuer leur valeur sur ce marché sportif. L’ampleur des enjeux de l’utilisation d’algorithmes ayant été présentée, la seconde partie se concentre sur l’activité juridictionnelle des tribunaux et propose « une analyse comparative des forces et des faiblesses du juge humain et du juge robot » (p.17). Ce test comparatif, parfois qualifié de « match », est mené au regard de différents critères (en particulier qualité de la justice, vitesse et coût, nature du litige), et résumé sous la forme de tableaux faisant apparaître à qui va l’avantage. Il en ressort que c’est le juge robot qui apparaît le plus performant en toute généralité (tableau récapitulatif p.52)même si l’auteur prend soin de nuancer cela en fonction de conceptions de la justice (selon que l’on est davantage attaché à l’application de la loi ou à l’équité, qu’il qualifie respectivement et un peu curieusement de conceptions réparatrice et distributive de la justice) et des types de contentieux (certains étant plus propices à une automatisation). Ce résultat établi, la troisième partie s’attache à dresser le bilan des obstacles qui limitent actuellement la robotisation de la justice : l’omniprésence du papier, l’utilisation de l’informatique comme support et outil de travail et non comme moyen de proposer une justice tournée vers l’usager, etc. La quatrième partie passe en revue les risques d’une automatisation, certains étant rapidement écartés car considérés comme non réels (droit au procès équitable) ou surmontables (droit à l’information sur le fonctionnement des algorithmes), d’autres laissés en suspens (p. 100 à 115), comme la difficulté d’accès à un juge humain et le « désenchantement de la justice », la « cristallisation de la jurisprudence », l’amplification des biais par l’algorithme pourtant pensé comme neutre, la « mécanisation des emplois », les risques de ré-identification des personnes citées dans les décisions de justice, etc. La cinquième partie intitulée « Les enjeux de la justice robotisée » aborde quant à elle les modalités et conditions de mise en œuvre d’une résolution automatisée des litiges : quels circuits de décision, quels dispositifs de contrôle, quelle responsabilité du juge robot, etc. La dernière partie porte sur les effets escomptés de la robotisation de la justice, dans la transformation en profondeur de son exercice. L’auteur suggère que : le justiciable sera désormais « consommateur de justice » ; le juge sera « chargé de la conformité judiciaire » ; l’avocat « analyste du risque juridique » ; l’arrêt deviendra le « service » ; la justice ne sera plus même justice mais « droit fonctionnel » (p.123 à 128). La conclusion propose un calendrier de mise en œuvre de l’intelligence artificielle dans la justice. 

Il faut l’avouer d’emblée, la lecture de cet ouvrage est déconcertante. En effet, d’un côté le parti-pris de l’auteur ne fait pas de doute : pour lui, la robotisation est l’avenir incontestable et « impératif » de la justice et « la technologie finit toujours par s’imposer » (p.91). Il ne reste aux tribunaux et professionnels du droit qu’à négocier ce tournant en acceptant d’être bousculésCette position est d’ailleurs appuyée par le « constat que la technologie a envahi tous les grands secteurs de l’activité humaine, sauf la justice » laquelle « s’érige telle une citadelle infranchissable à la technologie » (p.2). Ce ‘constat’ – qu’il est difficile de valider tant il manque de nuance –, se double d’une imagerie éculée, également reprise en couverture. L’organisation judiciaire ne serait rien d’autre que la citadelle d’un château en train de s’écrouler ! Le ton est donné, celui de la caricature, de l’attrait pour les belles formules (« le silence assourdissant » de la salle d’audience lors d’un procès » ce qui ne décrit quand même pas de la façon la plus juste ce qui se passe en audience), voire du lyrisme (« les tours émeraude de la citadelle 3.0 » p.92). D’un autre côté, l’ouvrage se présente comme une tentative intellectuellement honnête d’évaluer le plus rationnellement possible les opportunités et risques liés à la résolution automatisée des litiges Les points de vulnérabilité en particulier sont traités en détail et sans être édulcorés. Des idées intéressantes sont développées ici et là, s’agissant notamment du fait que l’utilisation d’algorithmes va à l’encontre du droit au procès équitable. Puisque certains algorithmes équipent la décision des juges (comme dans le cas Loomis c/ Wisconsin évoqué plus haut), leurs concepteurs pourraient et devraient être considérés comme des acteurs à part entière du procès et amenés à rendre des comptes sur les principes à l’œuvre dans leurs algorithmes, permettant ainsi une plus grande transparence et donc contestabilité des infrastructures de calcul.   

Il n’en reste pas moins que l’analyse proposée est souvent caricaturale et peu productivesurtout lorsqu’il s’agit d’évaluer les forces et faiblesses des juges humain et robot. Comme l’auteur décide d’emblée de faire « abstraction de la complexité du litige » et de considérer les performances des « deux juges dans l’absolu à partir d’un litige abstrait » (p.23), il est ensuite condamné soit à énoncer des affirmations excessivement péremptoires, soit à reconnaître qu’il est difficile de se prononcer – ce qui témoigneil est vrai, d’une certaine honnêteté intellectuelle. Pour finir, on regrettera quelques-uns des partis-pris de cet ouvrage, parmi lesquels le fait de méconnaître ce qui se passe effectivement dans les juridictions et celui qui consiste à opposer les humains et les machines comme si les secondes n’étaient pas créées par les premiers et comme si la sociologie des sciences et des techniques n’existait pas  

 


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