Déontologie de la recherche et intégrité scientifique | Olivier Leclerc

Olivier Leclerc, Déontologie de la recherche et intégrité scientifique, Paris : PUF, 2024, coll. « Droit et déontologie », 246 p.

Compte rendu par François Vatin (Université Paris-Nanterre)

L’auteur informe d’emblée quant à la difficulté de l’exercice pour lui, comme pour son lecteur : « En tant que chercheur par profession, je suis immergé dans l’objet dont je parle. Cette situation fait naître une fausse familiarité et expose au risque de réduire la diversité des pratiques de la science à sa propre discipline. Cet écueil se présente également aux chercheurs et chercheuses qui liront ce livre, chacun et chacune pensant connaître le sujet à partir de son expérience ».

La présente recension, qui émane d’un sociologue et non d’un juriste, n’échappe pas à ce travers. Le risque mérite pourtant d’être pris, car si on ne le prend pas, aucune recherche ne saurait être entreprise sur le monde de la recherche. D’ailleurs, probablement, pour cette raison même, le monde académique a été pendant longtemps assez peu étudié. La bibliographie à son propos commence toutefois à s’enrichir et il faut s’en réjouir. Cet ouvrage y contribue.

Le petit livre d’Olivier Leclerc se présente d’abord comme un instrument pratique, très bien documenté, qui aborde le sujet en trois temps : les sources juridiques sur lesquelles s’appuyer ; les dispositifs réglementaires, en distinguant les différentes facettes de l’activité académique : recherche, évaluation, expertise, sans intégrer, curieusement, l’enseignement (est-ce parce que l’auteur est au CNRS ?) ; le traitement des manquements (prévention, procédures, sanctions). Chaque chapitre est conclu par un résumé didactique et une liste des « principaux instruments déontologiques » est fournie en annexe. La documentation mobilisée est variée, pas uniquement juridique, mais aussi, notamment, sociologique. Enfin, si l’ouvrage est centré sur le cas français, des éléments de comparaison avec d’autres pays européens et d’Amérique du Nord sont régulièrement mobilisés. Comme le note justement l’auteur, par sa nature même, la « police scientifique » ne saurait se fermer sur l’espace national. C’est là peut-être d’ailleurs une des limites de l’approche juridique de la question.

Pour toutes ces raisons, cet ouvrage très clair, bien présenté, bien rédigé, tout à fait accessible au non-juriste, apparaît comme un instrument utile qui fait le point sur une thématique devenue centrale, mais finalement mal maîtrisée par le personnel académique qui, en dehors des juristes de profession, est assez mal armé pour comprendre les règles le régissant. Les interrogations que se pose à sa lecture l’universitaire ordinaire que je suis tiennent finalement moins de l’ouvrage lui-même que de son objet : le « droit » de l’intégrité académique.

L’auteur, qui n’élude aucune difficulté et qui, même, note à maintes reprises sur bien des points que si, en théorie, les principes sont clairs, leur application ne l’est pas, souligne notamment que ces questions déontologiques se présentent dans des termes très différents suivant les disciplines : qu’y a-t-il de commun entre les sciences expérimentales où la réplicabilité des expériences est l’un des fondements de la preuve, et les sciences de la société qui relatent toujours des faits singuliers ; entre les recherches fondamentales et celles d’application, menées avec des partenaires industriels et aux enjeux économiques parfois colossaux, comme dans le domaine médical… Il faut pourtant un même droit pour tout le monde : c’est dans la nature même du droit. Il faudrait alors peut-être s’interroger, ce que ne fait pas l’auteur, sur la genèse de ce droit et sur le rôle dominant qu’ont pu y jouer certaines communautés scientifiques, plus puissantes que d’autres, ayant pu faire valoir les enjeux particuliers qui étaient les leurs.

Car la question, in fine, que ne pose pas frontalement l’auteur – restant à cet égard dans une positivité toute scientifique – est de savoir à quoi sert tout ce dispositif juridico-réglementaire et si son instauration a conduit à une amélioration de la situation en matière d’intégrité académique. Au rebours de la tendance que nous connaissons, il cite le sociologue américain Robert K. Merton, adepte de la régulation professionnelle du monde académique. Si celui-ci était probablement trop optimiste sur la capacité d’une profession à s’autoréguler, on peut en revanche se demander si le remède juridico-bureaucratique qui a été infligé au corps académique n’est pas pire que le mal. On a déjà évoqué à cet égard la question de l’uniformité nécessaire du droit, quand l’autorégulation professionnelle autorise toutes les nuances possibles. Mais c’est aussi qu’en droit, par hypothèse, tout ce qui n’est pas interdit est permis. Le droit autorise donc la déviance, pour reprendre la thématique d’un autre sociologue américain, Howard Becker, que l’auteur cite aussi. Pour contourner cet effet pervers, il faut alors sans cesse compléter le droit au terme d’une inflation réglementaire étouffante. Prenons l’exemple des motifs de « conflits d’intérêt » en matière d’évaluation. Est-ce en raffinant sans cesse les clauses (niveaux de parentèle, formes de collaboration, appartenance aux mêmes institutions, etc.) que  l’on parviendra à saisir les réelles proximités (positives ou négatives, d’ailleurs) entre évaluateurs et évalués ? Il est normal de se « connaître » dans une communauté scientifique, ce qui ne veut pas dire forcément être « proches ». On en arrive aujourd’hui au paradoxe que la seule solution pour éviter les conflits d’intérêt est de confier l’évaluation à des personnes incompétentes.

Une réflexion sur la motivation de ce nouveau droit conduit à une interrogation que le sociologue que je suis a été un peu étonné de ne pas trouver explicitement posée dans l’ouvrage de son collègue juriste, même s’il fournit bien des éléments pour la traiter. À le lire, j’ai été frappé en effet par une confusion permanente dans le cadre juridico-réglementaire qu’il présente entre deux ordres de problèmes : ce qui relève des relations entre chercheurs et ce qui relève de l’intérêt général, c’est-à-dire de la science elle-même. On a souvent l’impression que la première question, d’intérêt secondaire, l’emporte sur la seconde, qui devrait motiver principalement le droit. Prenons l’exemple du plagiat, qui est la première thématique venant à l’esprit dès qu’il est question de déontologie académique. L’auteur évoque à juste titre la proximité de cette déviance académique avec des considérations de droit commercial (contrefaçons) et on saisit bien son enjeu dans la concurrence entre chercheurs, qui peut se traduire par des gains économiques (carrière). Mais au fond, la science en souffre-t-elle ? On pourrait même, dans un esprit voltairien, soutenir que le plagiat, « hommage du vice à la vertu », est bénéfique si le plagiaire puise aux bonnes sources et contribue à diffuser le bon savoir ! La place démesurée prise par la question du plagiat dans la règlementation, comme dans le contentieux, me paraît une bonne illustration de ce que le cadre juridico-réglementaire visant à l’intégrité scientifique manque bien souvent son objet. On saisit le plagiat d’abord parce que c’est facile et que la démonstration est sans appel. C’est en ce sens un bon objet pour les « tribunaux de la science ». Mais c’est, plus profondément, que l’essence du droit porte sur la « conformité » et non sur l’ « opportunité ». On dénoncera donc un travail plagié car non conforme, quand on laissera sans sanction nombre de travaux inutiles, redondants, vides de sens, « même pas faux », selon la formule assassine du physicien allemand Wolfgang Pauli.

La distinction entre ces deux ordres de motivation me semblerait donc mériter d’être thématisée. La domination de la question de la conflictualité entre les chercheurs sur celle de la finalité ultime des institutions académiques (la production et la diffusion de la connaissance la plus pertinente) me semble en effet largement expliquer le sentiment de l’universitaire ordinaire que je suis quant à l’inanité du cadre juridico-réglementaire si clairement décrit par Olivier Leclerc ; voire son caractère souvent contre-productif, y compris sous le registre de la conflictualité, qu’elle m’a paru souvent plus entretenir que réguler.   

Et l’on en revient ici au dialogue difficile entre le droit et la sociologie sous deux registres. D’abord, cette dernière réflexion invite à penser les conditions historiques de la construction du droit, soumise à la pression d’acteurs divers et aux poids sociaux inégaux. C’est aussi que le droit n’a de sens que s’il a la capacité de s’appliquer. C’est en partie pour cela, comme je l’ai soutenu plus haut, que la chasse au plagiat a connu un tel succès. Pour le reste, à lire l’ouvrage d’Olivier Leclerc, l’universitaire ordinaire a un peu le sentiment de vivre dans un monde parallèle à celui du droit qu’il décrit. On ne saurait en faire reproche à l’auteur. Cela ne réduit pas l’utilité de son ouvrage mais appelle simplement au développement d’études plus positives sur cet objet qui viseraient à montrer comment le cadre juridico-réglementaire, qui s’est considérablement développé en matière de régulation académique, a été saisi par les acteurs – fort peu juristes au demeurant, y compris ceux en charge de juger tant que les affaires ne remontent pas aux tribunaux ordinaires – et quels ont été ces effets pratiques sur la qualité de la science. Mais les chercheurs qui, espérons-le, se lanceront dans un tel travail, auront grand profit à se plonger dans l’ouvrage d’Olivier Leclerc qui leur fournira un premier panorama très riche de la question.