Wildlife as Property Owners. A New Conception of Animal Rights | Karen Bradshaw

Karen Bradshaw, Wildlife as Property Owners. A New Conception of Animal Rights, Chicago: The University of Chicago Press, 2020, 203 p.

Compte rendu par Delphine Misonne et Marie-Sophie de Clippele (Centre d’étude du droit de l’environnement [CEDRE], Université Saint-Louis – Bruxelles)

« L’un contre l’autre jetés, au moindre hoquet qu’ils trouvent, le pot de terre en souffre ; il n’eut pas fait cent pas que par son compagnon il fut mis en éclats », nous prévenait déjà Jean de La Fontaine dans la fable du pot de terre et du pot de fer ; « Ne nous associons qu’avec nos égaux, Ou bien il nous faudra craindre le destin d’un de ces pots ».[1] La question éminemment pertinente à laquelle Karen Bradshaw nous invite à réfléchir, dans son récent ouvrage Wildlife as Property Owners, porte sur les risques d’une mauvaise correspondance des normes. L’autrice, professeure de droit dans l’Arizona, dénonce le fait que la protection de la vie sauvage repose aux États-Unis sur des exigences de nature législative (statutory protection). Or, la cause fondamentale de la dégradation de la vie sauvage se trouverait dans l’exercice du droit sur la propriété, qui n’est accordé qu’aux personnes. Il y a donc une regrettable « non-correspondance ». La vie sauvage devrait elle aussi avoir accès à la propriété s’il s’agit, dans l’intérêt de tous, de véritablement garantir sa préservation.

La proposition est innovante et néanmoins parfaitement dans l’air du temps : en droit de l’environnement, la tendance consiste à repenser le Code civil[2], questionner le discours sur la propriété, penser des droits pour la nature. Les propositions de l’autrice sont dans la ligne du débat initié par Christopher Stone dans les années soixante-dix[3] : accorder des droits et la personnalité juridique directement à la nature, afin que celle-ci puisse ester en justice pour elle-même et que l’on entende enfin sa voix, et qui a depuis commencé à produire ses effets[4]. K. Bradshaw prolonge, par un discours sur le droit[5], l’invitation émise surtout par des philosophes (John Hadley aurait été le premier à mobiliser l’expression et à penser le rapport des animaux sauvages à la propriété à l’aune de leurs intérêts vitaux[6]). Elle pense le droit de propriété de la vie sauvage (wildlife) et non des seules espèces ‘sympathiques’ ou en danger. Son approche a vocation à comprendre l’ensemble du vivant (p. 149).

Au départ de l’éthologie et de l’observation de la manière dont les animaux acquièrent et défendent leur territoire, l’autrice pose la question du fait originel par lequel l’idée même de propriété a surgi parmi les humains. Elle nous rappelle que les animaux sauvages aussi, qu’il s’agisse des hirondelles ou des truites, sont parfois viscéralement fidèles à des territoires vers lesquels ils reviennent chaque année pourvu qu’ils existent encore. La vie sauvage a donc une propension à occuper certaines places bien précises, plutôt que d’autres, indépendamment de la notion plus vaste d’ « habitat ».

C’est ici que la réflexion de Karen Bradshaw est audacieuse : la propriété humaine ne proviendrait-elle pas de la territorialité animale ? Ne serait-elle pas une institution optimisant les chances de survie des individus (p.138)? Les animaux ont également le besoin d’occuper le territoire et de mettre des frontières pour exclure d’autres qui menaceraient leurs ressources. Ces deux aspects, occupation/acquisition et exclusion cimentent notre droit de propriété actuel. K. Bradshaw démontre que les animaux, tout comme les humains, ont développé des techniques de bornage, de résolution des conflits ou encore de transmission de patrimoine (seules les femelles jaguar héritent du domaine vital de leur mère, par exemple). L’origine de la propriété humaine serait ainsi biologique, dans la mesure où la propriété s’entend comme une forme universelle d’organisation entre toutes les choses vivantes (p. 137).

L’on peut en retenir l’impression que l’autrice offre une assise naturelle presque inébranlable à la conception moderne de la propriété, « inviolable et sacrée », dont elle voudrait étendre le champ, sans fondamentalement la critiquer (p. 3), ceci à rebours d’un discours sur les communs ou d’une réflexion sur la transpropriation à l’œuvre[7]. Pourtant, elle déjoue ces critiques en déterminant que la conception de propriété ne serait pas inclusive ou exclusive, ni individuelle ou collective, mais rassemblerait fondamentalement toutes ces caractéristiques (p. 145) ; tant les humains que la vie sauvage font (parfois) preuve d’un comportement « propriétaire » collaboratif pour la gestion concurrente des ressources, par couches superposables (p. 147).

La focale de la propriété est placée par l’autrice sur la ressource (et non sur la relation au marché, une hypothèse qui a trop longtemps été source de distraction, estime-t-elle, p.140) . Elle pose une Resource Distribution Hypothesis (RDH) pour fonder son paradigme d’une propriété biologique, inter-espèces (p. 137), qu’elle illustre par des études de cas. On y vit ainsi la situation des chevaux sauvages de l’Ouest américain dont les terres sont également celles des fermiers de l’Arizona.

L’analyse offre des pistes de réflexion inédites, notamment pour les théories des communs. L’on se demande cependant s’il ne conviendrait pas de distinguer l’analyse biologique de la propriété ancrée dans la territorialité animale (niveau micro, propre à chaque humain et animal, qui renforce la dimension exclusive de la propriété) de l’analyse collaborative de la propriété (niveau macro, écosystémique, qui permet le mélange de types de propriété). L’appréhension de la propriété par l’autrice semble osciller entre un niveau spécifique et systémique, tour à tour convaincant et original, même si un raisonnement en deux volets aurait pu davantage éclairer les enjeux d’une propriété reconnue à la vie sauvage.

Car il s’agit bien d’élaborer un système à l’appui de la propriété, dans la mesure où la la perte de biodiversité est un « property-based problem ». Pragmatique et décidée, K.  Bradshaw propose des solutions placées sur un pied d’égalité, qui pourraient présenter le même degré d’immanence mais aussi traduire une capacité d’exclusion (p. 47).

C’est l’institution du trust qui semble la plus à même de servir de mécanisme de protection de la vie sauvage à un niveau écosystémique, dans un cadre de propriété qui deviendrait inter-espèces. Les animaux sauvages seraient les bénéficiaires du trust, géré par un trustee, soit le représentant des intérêts animaliers. La complexité et, partant, la réussite de la proposition tient à la capacité de représenter ce que veulent les animaux, ce qui est une tâche ardue (p. 74). Afin de pallier cette difficulté, K. Bradshaw propose la mise en place d’équipes interdisciplinaires familiarisées avec le contexte socioécologique, agissant comme trustees, ainsi qu’un système de certificats établis par des experts animaliers pour garantir la qualité des trusts. En somme, un système ressortissant bien plus du droit privé que du droit public, bien éloigné de l’approche européenne et d’autant plus thoughtprovoking.

L’autrice précise en note de bas de page que d’autres outils, comme les « benefit corporations » ou les représentations par des gardiens ad litem, peuvent également être intéressants pour des ordres juridiques ne reconnaissant pas les trusts. Cela sonne comme une invitation à explorer, en droit privé continental européen notamment, un système de partage de droits et d’intérêts sur une terre/un habitat approprié.e (fiducie).

L’ouvrage de Karen Bradshaw, par son audace et la solidité de son argumentation, plante sans conteste les germes d’une discussion amenée inexorablement à se développer, notamment dans le contexte européen avec le régime Natura 2000. Reste à savoir combien de temps il lui faudra pour, un jour peut-être, véritablement opérationnaliser cette proposition et, de la sorte, transformer le droit. Lire avec attention cet ouvrage est en tout cas un indispensable premier pas.

[1] Fables de la Fontaine, livre V, 1668.

[2] M. Boutonnet, Le Code civil, un code pour l’environnement, Dalloz, 2021.

[3] C. Stone, « Should trees have standing? Towards legal rights for natural objects », Southern California Law Review, vol. 45, n°2, 1972, p. 148-157.

[4] Voir notamment, dans l’abondante littérature : M.-A. Hermitte, « La nature sujet de droit, » Annales HSS, n°1, 2011, p. 173-212 ; V. David, « La lente consécration de la nature, sujet de droit. Le monde est-il enfin Stone ? », Revue juridique de l’environnement, 2012, vol. 37, n°3, p. 469-485.

[5] Voir aussi F. Ost, Si le droit m’était conté, Dalloz, 2019, qui interroge le statut juridique des animaux et les frontières de la normalité.

[6] J. Hadley, Animals Property Rights: A Theory of Habitats Rights for Wild Animals, Lexington Books, 2016.

[7] F. Ost, D. Misonne et M.-S. de Clippele, « Propriété et biens communs », in B. Winiger et al. (dir.), La propriété et ses limites, ARSP: Archiv für Rechts- und Sozialphilosophie, Beiheft, n° 154, 2017, p. 131‑172.


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