La République injuriée | Olivier Beaud

Olivier Beaud, La République injuriée, Histoire des offenses au chef de l’État de la IIIe à la Ve République, Paris : PUF, 2019, 678 p.

Compte rendu par Patricia Rrapi (Université Paris Nanterre)1

En même temps qu’une enquête politico-juridique dense, riche et minutieuse sur le délit d’offense, comme l’indique le sous-titre de son livre, Olivier Beaud mène une réflexion théorique, tout aussi importante, sur la manière dont une société conçoit et protège la respectabilité de ses institutions. Le titre principal de l’ouvrage, La République injuriée, contrairement à son sous-titre, semble davantage renvoyer à cette réflexion plus générale sur l’honneur des institutions.

Celle-ci, menée à partir d’un sujet a priori anodin, est intellectuellement très stimulante et présente l’avantage de mettre à distance les préjugés historiques sur les institutions, en décortiquant le contexte politico-juridique de l’une d’entre elles en particulier. Elle permet aussi d’éviter, dans ce cas, le réflexe, parfois beaucoup trop réducteur des constitutionnalistes, qui consiste à ramener tout ce qui entoure le Président de la République au passé monarchique. Ainsi, dès l’introduction, l’auteur précise que le délit d’offense n’est pas un vestige du crime de lèse-majesté. S’il affirme cela c’est sans doute parce que, malgré la continuité dans l’idée de protéger le chef de l’État, la Révolution a profondément modifié la façon dont on percevait l’honneur des institutions sous l’Ancien Régime2 . Il faut donc, en menant une (contre)enquête politico-juridique, intégrer la réflexion sur le délit d’offense dans un récit propre à la République et à la façon dont cette dernière, et elle seule, conçoit l’honneur de ses institutions.

La démarche permet, en outre, de faire sortir le débat sur le délit d’offense du carcan habituel de la liberté d’expression, de la proportionnalité de celle-ci ou, pour le dire autrement, de la définition que la Cour européenne des droits de l’homme retient de la « société démocratique », d’ailleurs en toute liberté et au gré des cas d’espèce3 . En substituant au calcul juridictionnel de l’étendue de la liberté d’expression une réflexion théorique et historique sur les institutions, la démarche de l’auteur nous semble en effet plus sensible à l’idée qu’une société se fait de ses institutions.

Si l’histoire du délit d’offense révèle, sans aucune ambiguïté, que cette infraction a été mobilisée à des fins exclusivement politiques, donc anti-libérales, O. Beaud n’en regrette pas moins sa disparition, dans la mesure où ce délit pouvait protéger, à travers la personne physique qui occupe la fonction, l’honneur de l’institution elle-même et le respect que les citoyens lui doivent4 . En d’autres termes, toujours selon O. Beaud, l’histoire du délit d’offense ne met pas en cause le délit lui-même mais la lecture qui a été donnée du mot « offense ». Son interprétation a souvent été extrêmement large, incluant notamment, sans surprise, les critiques politiques. C’est d’ailleurs ce qui explique que Nicolas Roussellier constate, à propos de l’ouvrage, un décalage entre l’histoire du délit d’offense et la conclusion favorable à l’idée d’un tel délit5 . Cette histoire n’ébranle pas la position philosophique de principe d’O. Beaud, selon laquelle l’honneur d’une institution est étroitement lié à celui des personnes physiques qui l’occupent.

Afin de sortir de ce déchirement intellectuel, entre d’une part, le caractère fortement liberticide du délit d’offense et, d’autre part, ce qu’il perçoit malgré tout comme son utilité républicaine, Olivier Beaud propose d’entendre juridiquement le mot « offense » au sens strict « d’injure » et de « diffamation »6 . Une telle solution nous semble se heurter à une objection : l’injure et la diffamation à l’égard de la personne physique qui occupe la fonction de Président de la République sont en réalité un non-sujet. Si tout citoyen est protégé contre l’injure et la diffamation, la personne physique qui occupe la fonction du Président de la République doit l’être tout autant. Cette protection est d’ailleurs indépendante du fait que les femmes et hommes politiques sont (ou doivent être) d’une susceptibilité moindre que les autres citoyens. Mais comme le montre l’auteur, lorsque les chefs d’État ont pensé devoir entendre « l’offense » au sens « d’injure » personnelle, ils n’étaient pas très intéressés par la mobilisation du délit lui-même7 . En revanche, lorsque les chefs d’État prétendaient entendre « l’injure » personnelle au sens de « l’offense » à l’égard de l’institution, la mobilisation du délit se révélait être d’une utilité politique importante car ils pouvaient alors protéger leurs intérêts tant personnels que politiques sous couvert de défendre l’honneur de la République. Le problème est donc bien celui de l’existence d’un délit spécifique qui permet, non seulement à la personne physique de mobiliser le délit d’offense à des fins politiques voire personnelles, mais qui confond l’honneur de l’institution et celui de la personne physique qui occupe la fonction. Ainsi, le détour par « l’injure » et la « diffamation » que propose O. Beaud – dans le cadre du délit d’offense et de sa procédure8 – est autant un problème théorique (et pratique) qu’une solution juridique protectrice de la liberté d’expression (politique).   

L’histoire du délit d’offense permettait cependant d’envisager d’autres hypothèses sur la respectabilité et l’honneur des institutions dans une République. Dans le Discours sur la servitude volontaire, La Boétie rappelait que : « les premiers rois d’Égypte ne se montraient guère sans porter tantôt une branche, tantôt du feu sur la tête : ils se masquaient et jouaient aux bateleurs, inspirant par ces formes étranges respect et admiration à leurs sujets qui, s’ils n’avaient pas été aussi stupides et soumis, auraient dû s’en moquer et en rire »9 . Cet exemple permet à La Boétie non seulement d’illustrer la manière dont l’habitude, ou l’absence d’alternative dirons-nous aujourd’hui, est le terreau fertile de la servitude, mais aussi de nous livrer une réflexion importante sur la respectabilité des institutions. Derrière la mise en scène de la respectabilité de la personne physique qui occupe la fonction politique, la confusion entre l’honneur de l’institution et la personne physique sert avant tout l’usurpation personnelle du pouvoir. En revanche, dans une res publica,cette captation du pouvoir est censée être neutralisée. Dans ce cas, au nom de la protection des institutions elle-même, la méfiance particulière à l’égard des personnes physiques qui occupent les fonctions politiques exige que l’honneur de l’institution soit dissocié de celui de la personne physique. « Lorsque j’accuse un ministre de légèreté ou les députés d’incompétence, écrivait Georges Burdeau, il est clair que mon jugement s’aggrave dès lors qu’une faiblesse humaine se superpose au manquement à une fonction : le mauvais exercice de leur autorité est d’autant plus coupable qu’ils ne sont pas les propriétaires de leur Pouvoir »10 .

Ainsi, lorsqu’il existe une dissociation totale entre l’honneur de l’institution et la personne physique qui occupe la fonction, le premier est peut-être mieux protégé. En d’autres termes, les critiques virulentes adressées aux personnes physiques qui occupent les fonctions politiques – aussi condamnables soient-elles parfois sur le plan moral et, en ce qui concerne l’injure et la diffamation, sur d’autres fondements du droit pénal – ne signifient pas nécessairement que les institutions elles-mêmes sont dépourvues de respectabilité. Au contraire, l’honneur des institutions est simplement placé ailleurs, c’est-à-dire dans l’idée que les citoyens se font de la République. La protection de l’honneur des institutions est alors davantage horizontale et plurielle. Par conséquent, malgré le contexte très actuel de défiance citoyenne à l’égard des hommes et femmes politiques – contexte qui a nourri l’intérêt d’Olivier Beaud pour le sujet – l’histoire du délit d’offense nous montre, au contraire, que la protection de l’honneur des institutions n’est pas (et ne peut être) le monopole des autorités politiques.

Il aurait été donc possible, en s’appuyant sur l’histoire du délit d’offense, de substituer au titre de l’ouvrage la République injuriée, celui de la République protégée. De nombreux exemples fournis dans l’ouvrage nous permettent de constater que les personnes poursuivies pour des délits d’offense n’entendaient aucunement injurier la République en s’attaquant au chef de l’État mais avaient, au contraire, une très haute opinion de la fonction. De manière, certes, plus ou moins drôle, elles protégeaient la République, soit en ramenant le chef de l’État à son usurpation du pouvoir, notamment pendant la période de Vichy, soit en rappelant aux personnes physiques ce que le chef de l’État ne pouvait pas se permettre, soit en critiquant tout simplement ses décisions.

L’auteur soulève cependant un autre problème, celui des ennemis de la République. En s’appuyant sur le délit d’offense tel qu’il fut mobilisé par le Général de Gaulle, exclusivement contre l’extrême droite, l’auteur opère alors une distinction entre ennemis de la République, contre lesquels la mobilisation du délit d’offense serait justifiée, et adversaires politiques, contre lesquels une telle mobilisation devrait être écartée par les juges11 . Selon cette distinction, le concept d’ennemi, outre l’inquiétude que soulève son potentiel interprétatif, conduit également à détacher la notion d’offense à l’égard de l’institution de celle d’injure personnelle, association à laquelle l’auteur tient par ailleurs. En effet, la différence entre le propos injurieux provenant d’un ennemi de la République et celui provenant d’un adversaire politique ne peut se mesurer que par rapport aux conséquences politiques de l’un et de l’autre et non pas par rapport au propos lui-même. Cela reste cependant consubstantiel à la logique du délit spécifique d’offense qui tend à l’identification de l’honneur de l’institution à celui de la personne physique. Ce délit ne peut, malgré tous les efforts interprétatifs, se réduire à la simple injure personnelle à l’égard du chef de l’État. Mieux encore, si la République a des ennemis, ce n’est certainement pas le délit d’offense, encore moins en termes d’efficacité qu’en termes d’honneur, qui permettra de la protéger. Dans ce cas, la République a le choix d’affronter le problème à l’intérieur d’elle-même et donc démocratiquement. Ce fut d’ailleurs le pari des républicains à partir de 1895, alors que la société était encore fortement polarisée sur le choix du régime politique lui-même. Le délit d’offense tomba en désuétude pour être ensuite réactivé pendant le gouvernement de Vichy12 . Le concept d’ennemi tend, en revanche, à déformer le concept-même de République. Dans ce cas, cette dernière cesse potentiellement d’en être une pour devenir un régime d’exception et d’exclusion perpétuelle.

  1. Je remercie Pierre Brunet pour sa relecture et ses remarques []
  2. p. 18. []
  3. p. 616. []
  4. Voir notamment la manière dont l’auteur décrit les débats parlementaires au début de la IIIe République p. 37-68 et la conclusion de l’ouvrage p. 615-618. []
  5. Nicolas Roussellier, Sacré président, À propos de : Olivier Beaud, La République injuriée. Histoire des offenses au chef de l’État de la IIIe à la Ve République, La vie des idées []
  6. Voir sur ce point l’analyse des interprétations « libérales » du délit d’offense p. 309-313 ; p. 350-359. Plus précisément voir p. 311. []
  7. Dans ce sens, Olivier Beaud révèle le même désintérêt aujourd’hui pour les délits de « diffamation » et « d’injure » (articles 31 et 48 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse) qui se sont substitués à l’ancien délit d’offense (p. 608, 609 et 610 et suiv.). []
  8. En effet, une des principales différences entre l’ancien délit d’offense et le droit actuel réside dans le déclenchement de la procédure : ministère public pour le premier, Président de la République pour le second. Selon Oliver Beaud, le déclenchement de la procédure par le ministère public, grâce à son effet dépersonnalisant et donc « objectif », est préférable car s’inscrit davantage dans l’idée de la protection de l’honneur des institutions et donc de l’État (p. 616). Toujours selon l’auteur, il permet également de neutraliser la « privatisation » de ce contentieux (p. 612). Or, en même temps, l’histoire du délit d’offense révèle que lorsqu’il s’agissait de déclencher (ou non) les poursuites pour délit d’offense, derrière le ministère public, c’est toujours l’Élysée qui prenait la décision (voir en particulier p. 517 et suiv.). []
  9. La Boétie, Discours de la servitude volontaire, Mille et une nuits, p. 34 []
  10. Georges Burdeau, L’État, Paris : Éditions du Seuil, 1970, p. 12.   []
  11. p. 589. []
  12. Voir p. 115 et suiv. []

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