La vérité côté cour. Une ethnologue aux assises | Christiane Besnier

Christiane Besnier, La vérité côté cour. Une ethnologue aux assises, Paris : La Découverte, 2017, 256 p.

Compte rendu par Aziz Jellab (Centre de recherche Individus, épreuves, sociétés (CERIES), Université Lille 3)

L’ouvrage de Christiane Besnier vise à rendre compte, dans une perspective ethnographique, du fonctionnement des procès en cour d’assises et des différentes étapes qui mènent vers la construction de la vérité en tant qu’objectif commun et partagé par les différents acteurs impliqués. Christiane Besnier compare le procès – et sa conduite par le président – à un laboratoire dans lequel des hypothèses sont expérimentées et des pistes sont annoncées en vue de découvrir la vérité. L’auteure, qui a assisté à une quarantaine de procès, livre un tableau assez exhaustif de ce que l’on peut y observer et confirme de nombreux constats rapportés par de récentes recherches consacrées à cette juridiction pénale. Le développement est enrichi judicieusement par une comparaison entre le fonctionnement de la justice criminelle aux États-Unis et de son modèle accusatoire, et celui de la justice en France, avec le juge instruisant dans le secret et ce, de manière inquisitoire. Si l’objectif annoncé relatif à la construction de la vérité est original, il souffre de quelques lacunes dues à la démarche adoptée et à la sous-estimation de questions essentielles. Nous y reviendrons.

Trois parties et huit chapitres composent le livre. L’auteure annonce que le choix d’observer et d’étudier la cour d’assises procède de « la volonté de décrypter une pratique judiciaire quotidienne, où l’on prend le temps d’écouter, d’interroger, de vérifier » (p. 8).

Le premier chapitre présente la scène judiciaire et son statut de laboratoire : le procès équivaut à une expérimentation avec l’examen des faits rapportés dans le dossier et des témoignages, la formulation d’hypothèses et leur vérification. Sont présentés l’organisation et le fonctionnement de la cour d’assises, mais l’auteure n’accorde pas de véritable place aux jurés populaires. Elle souligne que « L’audience criminelle a […] pour but de sanctionner le trouble causé à la société et non de prendre en compte les souffrances subies par le plaignant » (p. 32). Christiane Besnier pointe aussi la place des émotions, qu’il s’agit de pondérer en cour d’assises, car elles déstabilisent la sérénité des débats et mettent à l’épreuve la compréhension rationnelle des faits et des mobiles. Le chapitre 2 développe le caractère expérimental de la justice. En cour d’assises, « le juge, comme le scientifique, teste des hypothèses, dirige l’expérience à partir des réponses qu’il obtient » (p. 50). Les faits décrits sont accompagnés d’hypothèses formulées par le président en vue d’aboutir à la vérité. Le chapitre 3 décrit précisément, exemples à l’appui, le déroulement oral du procès et le rôle joué par les différents acteurs dont le président, « expérimentateur central », auquel s’associent les assesseurs et les jurés, et qui sont susceptibles d’être contredits par les avocats (généraux et de la défense). Les différents acteurs de l’audience participent à une « alliance pour la vérité » (p. 83).

Christiane Besnier compare le procès criminel tel qu’il a lieu aux États-Unis et en France, soit deux modèles de droit, le common law d’un côté, le civil law de l’autre. Elle mobilise des films documentaires traitant de la justice américaine. Le trial exprime une justice accusatoire lors de laquelle l’affrontement oral des avocats prime, alors qu’en France, le dossier instruit guide les débats du procès. Lors du procès américain, les émotions sont volontairement suscitées par les parties en vue de rendre plausible la teneur de leur démonstration et d’influer sur le verdict. Enfin, l’auteure pointe le fait que l’accusé reste silencieux dans le procès américain ne s’exprimant que par l’intermédiaire de son avocat quand en France, il est constamment sollicité et relancé par le président de la cour d’assises.

Au sein de cette cour, l’intervention du juge est plus affirmée et structure le déroulement du procès. C’est l’objet du chapitre 5. L’accusé est placé en position « centrale » : « en associant l’examen de la personnalité à celui des faits, la cour d’assises demande implicitement à celui qui est dans le box de dire qui il est pour pouvoir prendre en compte le crime commis, mais aussi l’individu » (p. 125). Cela n’empêche pas l’accusé de « disparaître » quand les experts s’expriment sur son histoire et sa personnalité. Sa participation contribue à faire progresser la connaissance de la vérité et ce, dans un contexte judiciaire qui confère davantage de place aux victimes en attente de compréhension. L’auteure montre, exemples à l’appui, comment ladite vérité n’est jamais certaine et  peut être transfigurée par le témoignage d’un expert et sa capacité de persuasion. Comment se construit la vérité et se forgent les convictions ? Le chapitre 6 développe ce point. Le rôle du président y apparaît central et tout l’enjeu consiste, en s’appuyant sur les éléments du dossier, à pointer des faits et à expliciter leur genèse en vue de repérer le degré d’implication de l’accusé ainsi que ses motivations. Parfois, l’expression de ses émotions par celui-ci – et de manière vive – apparaît comme constitutive de la vérité, « comme si la souffrance ne pouvait mentir » (p. 156).

Le réquisitoire et la plaidoirie qui ponctuent les débats lors du procès relèvent de logiques argumentatives opposées. Mais selon l’auteure, ils visent in fine « à restaurer le lien social » (p. 181). C’est l’objet du septième chapitre. « Réquisitoires et plaidoiries clôturent les débats par la démonstration d’une vérité qui s’appuie sur le vécu de l’audience. L’œuvre commune qui associe les parties dans la recherche de la vérité se poursuit au cours de ces moments d’éloquence » (p. 181). La plaidoirie de la partie civile vise  à « faire prendre conscience à l’accusé de la souffrance de la victime pour satisfaire le besoin de reconnaissance de celle-ci » (p. 185). L’analyse montre que la cour d’assises est aussi un univers de reconstruction du lien social puisque l’accusé est traité avec  bienveillance, dans le souci de l’amener à effectuer un travail sur lui-même. L’humanité de l’accusé est visée par l’avocat de la défense en vue « d’obtenir une juste peine » (p. 197). Le procès débouche sur le jugement, ultime étape qu’achève le délibéré. Tel est l’objet du dernier chapitre. N’ayant pas le droit d’assister au délibéré, l’auteure s’est appuyée sur l’étude de dossiers criminels instruits et sur des entretiens. Elle rappelle que les présidents veillent à ce que tous les jurés s’expriment et à ce qu’il n’y ait pas des effets de leader. L’auteure conclut le chapitre par une réflexion sur la loi du 10 août 2011 qui institue la motivation par écrit de la décision de la cour d’assises. Cette motivation ne constitue pas une explicitation rationnelle de l’intime conviction mais plutôt une explication des principales raisons relatives aux faits reprochés à l’accusé et qui ont emporté la conviction du jury.

L’ouvrage éclaire bien cette réalité assez méconnue qu’est la cour d’assises. Mais le parti-pris de l’auteure visant à scruter la vérité en cours d’élaboration conduit à proposer une vision assez restrictive de la dynamique des procès. La démarche ethnographique aurait mérité meilleur sort lorsque l’on sait combien le procès criminel repose sur tout un rituel que l’on ne peut éluder, à commencer par le processus qui consacre ou disqualifie les jurés populaires. Or l’auteure néglige cette réalité qui marque pourtant bien des citoyens dès lors qu’ils vivent l’épreuve de la récusation. Celle-ci aurait trouvé toute sa place pour qui veut étudier de manière ethnographique le rituel judiciaire en tant qu’acte d’institution ou de disqualification. Et si Christiane Besnier rappelle judicieusement l’historique du jury populaire, elle ne souligne pas suffisamment le fait que sa place a été et reste souvent débattue, ne serait-ce que pour savoir s’il est réellement démocratique.

Par ailleurs, l’auteure semble, à maintes reprises, manquer de distance quant à l’analyse des procès, ce qui interroge légitimement sur le degré d’objectivation. Le lecteur peut, par moments, avoir l’impression que c’est le regard des juges qui est proposé comme grille de lecture. Ainsi en est-il lorsqu’elle écrit : « nous parvenons à l’opinion que les certitudes établies sont les meilleures, étant donné les preuves dont nous disposons au moment présent » (p. 154).

Au niveau méthodologique, il existe un certain flou : les entretiens menés avec les juges et les jurés ne sont guère présentés dans leur déroulement, leurs modalités et leur teneur. Cela est dommageable, les acteurs de la cour d’assises amenés à juger ne perçoivent pas les faits incriminés et leur sanction de manière identique. Ainsi en est-il lorsqu’on interroge les juges et lorsqu’on se penche sur la manière dont ils conduisent les procès et amènent les jurés à construire une décision commune.  Contrairement au postulat affirmé en début d’ouvrage, à savoir l’existence d’une « homogénéisation de l’acte de juger » chez les magistrats parce que formés au sein d’une même école (l’École nationale de la magistrature), on peut penser qu’il existe des variations tenant à l’histoire personnelle du juge et à sa conception de la justice et de la place des jurés populaires. La proximité nouée avec les juges qui a conduit l’auteure à accéder parfois aux dossiers instruits n’apporte pas davantage d’information au lecteur (qu’est-ce qui, à leur lecture par le chercheur, a permis d’accéder au processus de construction de la vérité ?). Enfin et sur un plan théorique, des travaux pertinents et plus ou moins classiques ont été négligés : ainsi qu’en est-il, et sans être exhaustif, de Pierre Bourdieu et son analyse des rites d’institution1 ; de Françoise Lombard, auteure d’un ouvrage remarquable sur la question de l’échevinage et du jury démocratique2 ; de Louis Gruel (les jurés face aux criminels)3 ; de Antonio Padoa Schioppa (sur l’histoire du jury criminel)4 ; de Pierre Rosanvallon5 (sur la démocratie participative) ou encore de Pierrette Poncela6 (sur le droit de la peine) ? Une analyse plus approfondie des interactions entre juges et jurés, relations qui reposent sur des rapports de domination et des conflits de légitimité, aurait été judicieuse d’autant plus qu’elle participe pleinement du fonctionnement du délibéré et parfois des stratégies d’influence. Le propos ethnographique aurait sans doute gagné en pertinence si l’auteure avait mobilisé une catégorie anthropologique désormais classique, celle qui oppose le sacré et le profane, juges consacrés et jurés plus ou moins assurés de leur rôle de « juge d’un jour ».

 

  1.  Pierre Bourdieu, « Les rites comme actes d’institution », Actes de la recherche en sciences sociales, 43, 1982. []
  2. Françoise Lombard, Les Jurés. Justice représentative et représentations de la justice, Paris : L’Harmattan, 1993. []
  3.  Louis Gruel, Pardons et châtiments. Les jurés français face aux violences criminelles, Paris : Nathan, 1991. []
  4. Antonio Padoa Schioppa, « Souveraineté populaire et cultures politiques. Remarques sur l’histoire du jury criminel », p.95-109 in Association française pour l’histoire de la justice, La Cour d’assises. Bilan d’un héritage démocratique, Paris : La Documentation française, 2001. []
  5. Pierre Rosanvallon, La contre‑démocratie. La politique à l’âge de la défiance, Paris : Le Seuil, 2006. []
  6. Pierrette Poncela, Droit de la peine, Paris : PUF, 2001 (2e ed.). []

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